Déposée le 19 février 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE-RACCORD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE-RACCORD domicilié(e) 18, rue de la Loire, HOENHEIM, 67800 BISCHHEIM. - France.
La marque Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque Z est expirée depuis le 19 février 1991.
FRANCE-RACCORD a également déposé les autres marques suivantes : ZIEFLE
FRANCE-RACCORD (S.A.R.L.) - 18, rue de la Loire, HOENHEIM, 67800 BISCHHEIM. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06
Joints pour conduites et tuyauteries, joints de câbles et, plus généralement, des joints en tous genres, des serre-joints;des raccords pour tuyaux et, plus généralement, des raccords en tous genres;des armatures pour pipelines, pour conduites et pour la construction en métal ou en autres matières, des tuyaux métalliques, pipelines, leurs pièces détachées et accessoires, câbles et fils métalliques non électriques;matériaux à bâtir, laminés et fondus, des pièces de construction en métal; appareillages de sécurité pour conduites de gaz, d'eau et de fuel, ainsi que toutes pièces relatives à la construction et à l'entretien des réseaux de conduites.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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